Déposée le 23 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROGER JUNCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 1941 Route de Saint Martin - 40380 - GIBRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 113 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque ROGER JUNCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCEL, Société par actions simplifiée - 1941 Route de Saint Martin - 40380 - GIBRET - France - SIREN 379113178
IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Inscription le 2 novembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°266051 - Publication au BOPI 1998-11-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228166 - Publication au BOPI 2002-09-20
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°361936 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Inscription le 23 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579758 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Inscription le 23 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579757 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2506994 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10
Viande, poisson, volaille et gibier; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, et notamment magrets, confits d'oie et de canard, foies gras; jambons, charcuterie; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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